Mentions Légales & Cadre Règlementaire
1. Éditeur de la Plateforme
Le présent portail web d'information est édité par l'association CLUB DE TENNIS DE MEZIERES EN BRENNE, entité régie par la Loi du 1er juillet 1901.
N° RNA : W361000839
N° SIREN : 479063877
Siège Social : MAIRIE, PLACE JEAN MOULIN, 36290 MEZIERES-EN-BRENNE, France.
Directeur de la Publication : M. Jean-Marc DUPONT, en sa qualité de Président de l'association.
Contact Téléphonique : +33602179448
Courriel : ritazkhan985168@gmail.com
2. Prestataire d'Hébergement
Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
3. Absences d'Activités Commerciales & Transparence Financière
Conformément à son objet statutaire enregistré en Sous-Préfecture du Blanc, l'association ne poursuit aucun but lucratif et ne propose aucun service payant à caractère commercial. L'ensemble des ressources perçues est réinvesti de manière intégrale dans l'animation sportive locale et le maintien des équipements.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Les données personnelles collectées via les formulaires de contact ou de candidature bénévole sont destinées exclusivement au secrétariat de l'association. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression en écrivant à : ritazkhan985168@gmail.com.